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Marques déposées par monsieur FREDERIC VAYSSE
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TERRE DE GRAVES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRE DE GRAVES
M. FREDERIC VAYSSE

Numéro de dépôt :
4229214
Date de dépôt :
27/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TERRE DE GRAVES de FREDERIC VAYSSE

Présentation de la marque TERRE DE GRAVES

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2015 par monsieur FREDERIC VAYSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DE GRAVES »

Le déposant est monsieur FREDERIC VAYSSE domicilié(e) 18 LIEU DIT BARROUIL - 33720 - ILLATS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC VAYSSE domicilié(e) 18 LIEU DIT BARROUIL - 33720 - ILLATS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FREDERIC VAYSSE a également déposé les autres marques suivantes : FOV CONSULTING


M. FREDERIC VAYSSE - 18 LIEU DIT BARROUIL - 33720 - ILLATS - France


M. FREDERIC VAYSSE - 18 LIEU DIT BARROUIL - 33720 - ILLATS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Inscription le 6 octobre 2016 - Rejet total n°686563 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-06

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.